Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMINANCE
Numéro de dépôt :
1604180
Date de dépôt :
18/12/1987
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
18/12/1997
Présentation de la marque DOMINANCE
Déposée le 18 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « DOMINANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMINANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMINANCE est expirée depuis le 18 décembre 1997.
DOMINANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54